IPTV: évitez les ennuis grâce à cette technique…

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IPTV: évitez les ennuis grâce à cette technique... !-© iStock

Le dernier rapport que l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) vient tout juste de rendre public fait état de cette stratégie utilisée par de nombreux internautes pour continuer à profiter de l’IPTV tout en évitant les sanctions.

Un travail de longue haleine…

Ce rapport très épais, détaillant les activités de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) durant l’année 2023, a mis en avant son impuissance face à la « procédure de réponse graduée », visant à dissuader les usagers du piratage.

Comme le schéma ci-après le montre, la réponse graduée commence par une simple saisine des ayants droit.

© Arcom

Une fois le titulaire d’un abonnement identifié, cet organisme indépendant enchaîne alors par l’envoi d’une série d’avertissements par e-mail et par courrier au principal intéressé pour que ce dernier mette un terme sans délai à ses activités de piratage.

Cette « procédure de réponse graduée » reste peu efficace

Généralement, cette procédure extrêmement longue qui peuvent s’étaler sur plusieurs années, reste peu efficace.

« Cette sensibilisation est d’autant plus importante que près de la moitié des Français considère que la consommation illicite de biens culturels dématérialisés est une infraction peu grave à insignifiante », indique une étude Ifop.

En effet, tout au long de l’année 2023, « 838 suites judiciaires [sur  137 587 premières recommandations envoyées, NDLR] ont été portées à la connaissance de l’Arcom, parmi lesquelles 28 % aboutissent à des sanctions pécuniaires (amendes ou équivalent) », détaille le rapport.

2,6 millions de plaintes déposées

L’une des failles du système est que les 2,6 millions de plaintes déposées l’année dernière par les ayants droit se basent sur la constatation du partage illégal de contenus piratés sur des réseaux peer-to-peer, comme BitTorrent.

Une activité illégale qui représente encore une part significative du marché, même si elle tend à diminuer face à la montée en puissance des services de streaming et d’IPTV.

IPTV de plus en plus populaire

Et l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) de préciser dans son nouveau rapport une « recrudescence de l’audience du live streaming (1,85 million d’internautes contre 1,60 en 2022), qui correspond quasi exclusivement à des retransmissions de compétitions sportives en direct ».

Par ailleurs, le même document de pointer le « dynamisme d’une offre qui propose de nouvelles solutions aux consommateurs contrevenants, telles que le détournement d’outils légaux de leur objet initial (modification des paramètres DNS, utilisation de VPN) à des fins illicites, ou la fourniture d’offres clés en main similaires à des bouquets de services payants (boitiers et applications IPTV). »

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